Jeudi 9 novembre 2017 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 9 novembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°46320 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Seconde partie (suite) · 1 interventions
- Outre-mer · 62 interventions
- Mission « Outre-mer » (état B) · 114 interventions
- Après l’article 57 · 141 interventions
- Ordre du jour de la prochaine séance · 2 interventions
Séance n°47423 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Seconde partie (suite) · 1 interventions
- Outre-mer (suite) · 1 interventions
- Après l’article 57 (suite) · 100 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 6 interventions
- Écologie, développement et mobilité durables · 111 interventions
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) · 89 interventions
- Article 53 · 13 interventions
- Article 54 · 55 interventions
Séance n°48343 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Seconde partie
(suite) · 1 interventions
- Écologie, développement et mobilité durables (suite) · 1 interventions
- Après l’article 54 (suite) · 227 interventions
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C) · 2 interventions
- Après l’article 63 · 34 interventions
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D) · 69 interventions
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D) · 2 interventions
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D) · 2 interventions