Mardi 21 novembre 2017 — 0 scrutin · 2 séances
Les débats du 21 novembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°64379 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Questions au Gouvernement · 1 interventions
- Difficultés des collectivités territoriales · 25 interventions
- Installation à Paris de l’Autorité bancaire européenne · 24 interventions
- Situation des migrants en Libye · 36 interventions
- Relations entre l’État et les collectivités territoriales · 28 interventions
- Aménagement des territoires ruraux · 15 interventions
- Organisation d’un stage « en non-mixité » · 13 interventions
- Situation de l’école en Polynésie française · 4 interventions
Séance n°65529 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion générale (suite) · 38 interventions
- Discussion des articles · 1 interventions
- Avant l’article 1er · 21 interventions
- Rappel au règlement · 10 interventions
- Avant l’article 1er(suite) · 2 interventions
- Article 1er · 111 interventions
- Article 2 · 343 interventions