Jeudi 7 décembre 2017 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 7 décembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°87257 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Discussion d’une proposition de loi · 2 interventions
- Présentation · 34 interventions
- Discussion générale · 67 interventions
- Discussion des articles · 1 interventions
- Article 1er · 59 interventions
- Après l’article 1er · 49 interventions
- Article 2 · 1 interventions
- Titre · 14 interventions
Séance n°88438 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 9 interventions
- Rappel à l’ordre · 1 interventions
- Rappels au règlement · 16 interventions
- Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) · 1 interventions
- Discussion générale (suite) · 85 interventions
- Motion de rejet préalable · 101 interventions
- Discussion d’une proposition de loi · 2 interventions
Séance n°89685 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Discussion générale · 106 interventions
- Motion de rejet préalable · 55 interventions
- Motion de renvoi en commission · 61 interventions
- Discussion des articles · 1 interventions
- Article 1er · 246 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
- Article 1er bis · 9 interventions