Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités péris ? »
2 résultats — les plus pertinents d'abord
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commise…
PNREANR5L17B2256 · déposé le 17 décembre 2025