Question4 août 2026

Projet d'économies dans branche accidents du travail maladies professionnelles

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°17459 · Marie-José Allemand · Ministère du travail et des solidarités

Question28 juillet 2026

Conséquences des accidents du travail après le départ à la retraite

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°17217 · Didier Le Gac · Ministère du travail et des solidarités

Question21 juillet 2026

Sécurité au travail des bûcherons et plan national de prévention

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°17054 · Hubert Ott · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Question7 juillet 2026

Menaces sur la branche AT-MP en pleine canicule

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°16577 · Sophie Taillé-Polian · Ministère du travail et des solidarités

Question30 juin 2026

Protection des travailleurs face aux épisodes caniculaires

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°16339 · Thierry Sother · Ministère du travail et des solidarités

Question30 juin 2026

Qualité de l'air dans les piscines

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°16340 · Karim Benbrahim · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question23 juin 2026

Maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°16107 · Matthias Tavel · Ministère du travail et des solidarités

Question16 juin 2026

Protection des piscines municipales

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°15890 · Pierre-Yves Cadalen · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question9 juin 2026

Qualité de l'air dans les piscines

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°15707 · Matthias Tavel · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question19 mai 2026

Protection des salariées enceintes et suites données au rapport de l'ANACT

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°15132 · Thomas Portes · Ministère du travail et des solidarités

Question28 avril 2026

Sécurité et morts au travail : on ne doit jamais mourrir de son travail

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°14608 · Idir Boumertit · Ministère du travail et des solidarités

Question21 avril 2026

Surveillance post-professionnelle des agents et sous-traitants retraités d'EDF

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°14380 · Maxime Laisney · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question31 mars 2026

Suites réservées aux procès-verbaux de l'inspection du travail

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°13835 · Matthias Tavel · Ministère de la justice

Question17 mars 2026

Mesures en faveur de la lutte contre les accidents mortels au travail

accidents du travail et maladies professionnelles

QOSD n°622 · Emmanuel Mandon · Ministère du travail et des solidarités

Question10 mars 2026

Décès de cinq adolescents en 2025 lors de leurs formations en entreprise

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°13369 · Marie Mesmeur · Ministère de l’éducation nationale

Question3 mars 2026

Meilleure reconnaissance des maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°13229 · Pierre-Yves Cadalen · Ministère du travail et des solidarités

Question3 mars 2026

Exposition des travailleurs de la pyrotechnie île Longue (1972-1996)

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°13228 · Pierre-Yves Cadalen · Ministère des armées et des anciens combattants

Question24 février 2026

Amiante : présomption de causalité - élargissement liste des établissements

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°13040 · Matthias Tavel · Ministère du travail et des solidarités

Question10 février 2026

Morts et accidents d'enfants au travail

accidents du travail et maladies professionnelles

QOSD n°599 · Elsa Faucillon · Ministère du travail et des solidarités

Question27 janvier 2026

Reconnaissance en tant que maladie professionnelle du covid long

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°12358 · Jean-Paul Lecoq · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Question27 janvier 2026

Exposition à l'amiante : prévention, contrôle et protection des travailleurs

accidents du travail et maladies professionnelles

QOSD n°581 · Julien Gokel · Ministère du travail et des solidarités

Question20 janvier 2026

Statut et suivi des travailleurs de l'île Longue (période 1972-1996)

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°12238 · Pierre-Yves Cadalen · Ministère des armées et des anciens combattants

Question13 janvier 2026

Indemnisation des cancers rares dûs à l'exposition professionnelle à l'amiante

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°12121 · Andrée Taurinya · Ministère du travail et des solidarités

Question16 décembre 2025

Rupture d'équité entre les salariés et les fonctionnaires exposés à l'amiante

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°11618 · Nicolas Bonnet · Ministère du travail et des solidarités

Question16 décembre 2025

Campagne sur les accidents du travail : stigmatisation injuste des entreprises

accidents du travail et maladies professionnelles

QE n°11617 · Guillaume Bigot · Ministère du travail et des solidarités