Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur cours d'eau, étangs et lacs ? »

81 résultats — les plus pertinents d'abord

Question18 août 2026

Interdiction destruction des moulins à eau - loi climat et résilience

cours d'eau, étangs et lacs

QE n°17737 · Danielle Brulebois · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question21 juillet 2026

Financement des investissements des syndicats exerçants la compétence GEMAPI

cours d'eau, étangs et lacs

QE n°17080 · Gérard Leseul · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question9 juin 2026

Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine

cours d'eau, étangs et lacs

QOSD n°783 · Angélique Ranc · Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
Question12 mai 2026

Conséquences de la politique de « continuité écologique des cours d'eau »

cours d'eau, étangs et lacs

QE n°14997 · Cendrine Chazé · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question5 mai 2026

Moyens de VNF et entretien du canal Conflans - Nogent-sur-Seine

cours d'eau, étangs et lacs

QE n°14829 · Angélique Ranc · Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

5 sur 81 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage