Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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Question23 décembre 2025

Conséquences de la réforme du BNMA sur l'ensemble du secteur des métiers d'art

enseignement technique et professionnel

QE n°11936 · Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) · Ministère de l’éducation nationale
Question9 décembre 2025

Manque de psychologues de l'éducation nationale dans les établissements

enseignement technique et professionnel

QE n°11482 · Emmanuel Duplessy · Ministère de l’éducation nationale
Question25 novembre 2025

Conséquences de la réforme du brevet national des métiers d'art

enseignement technique et professionnel

QE n°11131 · Philippe Lottiaux · Ministère de l’éducation nationale
Question25 novembre 2025

Réforme du brevet national des métiers d'art

enseignement technique et professionnel

QE n°11133 · Olivia Grégoire · Ministère de l’éducation nationale
Question25 novembre 2025

Projet d'instauration du brevet national des métiers d'art (BNMA)

enseignement technique et professionnel

QE n°11132 · Géraldine Grangier · Ministère de l’éducation nationale

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