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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur pollution ? »

209 résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question11 août 2026

Parution du décret issu de la loi AGEC pour pollution microplastiques

déchets

QE n°17660 · Anne-Cécile Violland · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question4 août 2026

Systèmes de dépollution - Performance des véhicules d'incendie et de secours

sécurité des biens et des personnes

QE n°17612 · Michèle Tabarot · Ministère de l'intérieur
Question4 août 2026

Dispositifs de dépollution équipant les véhicules des services de secours

sécurité des biens et des personnes

QE n°17604 · Philippe Latombe · Ministère de l'intérieur
Question21 juillet 2026

Effets du système de dépollution AdBlue sur les véhicules de sécurité civile

sécurité des biens et des personnes

QE n°17192 · Sophie Pantel · Ministère de l'intérieur
Question7 juillet 2026

Pollution de l'air, pollution maritime et nuisances sonores

pollution

QE n°16744 · Sébastien Delogu · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question23 juin 2026

Abandon du plan national santé-environnement - eau potable en Côte-d'Or

pollution

QOSD n°800 · Catherine Hervieu · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question23 juin 2026

Alerte des rapporteurs des Nations Unies sur la pollution aux PFAS

pollution

QOSD n°811 · Gabriel Amard · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question16 juin 2026

Situation particulièrement préoccupante des friches industrielles à l'Estaque

pollution

QE n°16055 · Sébastien Delogu · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question5 mai 2026

Entrée en vigueur des taux 2026 de la redevance pour pollutions diffuses

agriculture

QE n°14793 · Perrine Goulet · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question21 avril 2026

Rétroactivité des taux de la redevance pour pollutions diffuses

agriculture

QE n°14389 · Paul Molac · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Question14 avril 2026

Pollution aux PFAS et biosurveillance des populations exposées dans le Gard

pollution

QE n°14334 · Sylvain Carrière · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question24 mars 2026

Épandage des boues sur le Plateau de Sault

pollution

QE n°13791 · Catherine Rimbert · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question24 février 2026

La limitation des risques autour des incinérateurs d'ordures ménagères

pollution

QE n°13179 · Eva Sas · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question10 février 2026

Qualité de l'eau potable dans le Pas-de-Calais

pollution

QE n°12828 · Marc de Fleurian · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question10 février 2026

Pollution de l'eau dans le Nord

eau et assainissement

QOSD n°612 · Matthieu Marchio · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question3 février 2026

Biosurveillance dans les communes contaminées par les PFAS

pollution

QE n°12649 · Delphine Batho · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question27 janvier 2026

Pollution due à l'abrasion des pneumatiques

pollution

QE n°12491 · Antoine Armand · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question27 janvier 2026

Risques pour la santé liés à la contamination aux PFAS de l'eau de cuisson

pollution

QE n°12492 · Delphine Batho · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question13 janvier 2026

Situation PFAS secteur Saint-Louis

pollution

QE n°12213 · Sandra Regol · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question23 décembre 2025

Rejets de concentrats polluants issus du procédé de filtration OIBP

pollution

QE n°12016 · Clémence Guetté · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question18 novembre 2025

Pollution aux PFAS dans le Sud Lyonnais (Rhône) et à Rumilly (Haute-Savoie)

pollution

QE n°11056 · Gabriel Amard · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question18 novembre 2025

Pollution des sols

pollution

QOSD n°420 · Damien Girard · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question11 novembre 2025

Santé des populations exposées aux PFAS dans le Sud Lyonnais et à Rumilly

pollution

QE n°10911 · Gabriel Amard · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question21 octobre 2025

Pollution dans le sud lyonnais : l'accès à l'eau est un droit, pas un privilège

pollution

QE n°10434 · Idir Boumertit · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question9 septembre 2025

Conséquences de la pollution aux PFAS

pollution

QE n°9650 · Jean-Luc Warsmann · Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

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