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Retiré Amendement n°AS139 · article premier · déposé le 25 février 2023

Amendement n°AS139 — Article premier

Déposé par Anne Bergantz et 6 cosignataires · Démocrate (MoDem et Indépendants) · sur le Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans

Dispositif

Le dispositif de cet amendement n'est pas publié dans l'open data.

Cartouche Mention portée par le service de la séance

Retiré avant publication.

Le sort

Retiré

Motif : Retiré avant publication.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.