Vendredi 20 novembre 2020 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 20 novembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°87692 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Article 18 (suite) · 42 interventions
- Article 19 · 17 interventions
- Article 19 bis · 10 interventions
- Article 19 ter · 17 interventions
- Article 19 quater · 23 interventions
- Article 19 quinquies · 21 interventions
Séance n°88584 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Rappel
s
au règlement · 5 interventions
- Article 24 (appelé par priorité) · 122 interventions
- Rappel au règlement · 12 interventions
- Article 24 (appelé par priorité – suite) · 438 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
- Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions
Séance n°891890 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Rappel au règlement · 92 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Après l’article 24 (amendements appelés par priorité) · 52 interventions
- Article 21 (suite) · 110 interventions
- Après l’article 21 · 15 interventions
- Article 22 · 270 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 9 interventions