Vendredi 26 novembre 2021 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 26 novembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°73318 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Procédure d’examen simplifiée · 2 interventions
- Discussion des articles · 3 interventions
- Article unique · 16 interventions
- Vote sur l’article unique · 2 interventions
- Article 1er · 115 interventions
- Après l’article 2 · 26 interventions
- Vote sur l’ensemble · 5 interventions
- Discussion d’une proposition de loi organique adoptée par le Sénat · 1 interventions
Séance n°74390 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Discussion générale (suite) · 30 interventions
- Discussion des articles · 3 interventions
- Article 1er · 27 interventions
- Article 2 · 99 interventions
- Après l’article 2 · 45 interventions
- Article 3 · 24 interventions
- Article 4 · 39 interventions
Séance n°7550 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Articles 5 bis et 5 ter · 1 interventions
- Article 6 · 5 interventions
- Vote sur l’ensemble · 4 interventions
- Discussion d’une proposition de résolution · 1 interventions
- Présentation · 25 interventions
- Explication de vote · 5 interventions