Jeudi 9 décembre 2021 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 9 décembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°91595 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat · 1 interventions
- Présentation · 28 interventions
- Motion de rejet préalable · 15 interventions
- Discussion générale · 46 interventions
- Vote sur l’article unique · 2 interventions
- Procédure d’examen simplifiée · 1 interventions
- Accord France-Kenya relatif à la promotion et à l’échange des compétences et de talents · 1 interventions
- Accord France-Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer relatif au siège de cette agence · 1 interventions
Séance n°92658 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Après l’article 13 quater · 25 interventions
- Article 14 · 48 interventions
- Article 14 bis · 1 interventions
- Article 14 ter · 7 interventions
- Article 15 · 394 interventions
- Suspension et reprise de la séance · 3 interventions
Séance n°93467 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Article 17 (suite) · 11 interventions
- Article 18 · 120 interventions
- Après l’article 18 · 2 interventions
- Article 19 · 60 interventions
- Après l’article 19 · 25 interventions
- Article 19 bis · 28 interventions