Mercredi 8 décembre 2021 — 0 scrutin · 2 séances
Les débats du 8 décembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°89776 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Après l’article 4 quater · 9 interventions
- Article 4 quinquies · 5 interventions
- Article 4 sexies · 5 interventions
- Articles 4 septies et 5 A · 1 interventions
- Après l’article 5 A · 11 interventions
- Article 5 B · 1 interventions
Séance n°90339 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Article 56 (appelé par priorité) · 76 interventions
- Rappel au règlement · 15 interventions
- Article 56 (appelé par priorité - suite) · 243 interventions
- Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions