Ministre · mandat terminé
Clara Chappaz
0votes exprimés
—
votes avec son groupe
0amendements déposés
54prises de parole
en séance publique
Je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser le ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, M. Philippe Baptiste, qui m’a chargée de vous répondre.Votre question me permet de rappeler…Réforme des bourses sur critères sociaux, séance du 17 juin 2025 · lire en contexte
L’article L. 171-4 du code de la construction et de l’habitation, tel qu’issu de l’article 101 de la loi « climat et résilience » de 2021, modifié par l’article 41 de la loi de 2023 relative à l’accélération…Production d’énergies renouvelables au sein de certains bâtiments, séance du 17 juin 2025 · lire en contexte
Aucun amendement déposé sous son nom dans l'open data.