Ce document appartient au dossier législatif « Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement" ».
N° 1996 N° 218 ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE 2023 - 2024 Enregistré à la présidence de l’Assemblée nationale Enregistré à la présidence du Sénat le 14 décembre 2023 le 14 décembre 2023 RAPPORT au nom de L’OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES sur L’OPECST, 40 ans de science au Parlement Compte rendu des rencontres de haut niveau des mercredi 5 juillet à l’Assemblée nationale et jeudi 6 juillet au Sénat par M. Pierre HENRIET, député, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur Déposé sur le Bureau de l’Assemblée nationale par M. Pierre HENRIET, Premier vice-président de l’Office Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Stéphane PIEDNOIR, Président de l’Office Composition de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques Président M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur Premier vice-président M. Pierre HENRIET, député Vice-présidents M. Jean-Luc FUGIT, député M. Victor HABERT-DASSAULT, député M. Gérard LESEUL député Mme Florence LASSARADE, sénatrice Mme Anne-Catherine LOISIER, sénatrice M. David ROS, sénateur D É putés S É nateurs Mme Christine ARRIGHI M. Philippe BERTA M.…
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