sur des actes de l'Union européenne n°2473 — RINFANR5L17B2473
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
sur des actes de l'Union européenne Assemblée nationale · n°2473 · Commission des affaires européennes · déposé le 11 février 2026 · XVIIe législature

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l’avenir du projet spatial européen après Ariane 6

Ce document appartient au dossier législatif « L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6 ».

n°2473numéro de dépôt

Filiation Ce document

Texte Extrait du document

N ° 2473 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIX-SEPTIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 11 février 2026. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (1) sur l’ avenir du projet spatial européen après Ariane 6 , ET PRÉSENTÉ Par Mme Constance Le Grip et M. Laurent Mazaury , Rapporteurs, —— La composition de la commission figure au verso de la présente page. La Commission des affaires européennes est composée de : M. Pieyre-Alexandre ANGLADE, président ; Mme Manon BOUQUIN, M. Laurent MAZAURY, vice-présidents ; MM. Henri ALFANDARI, Maxime MICHELET, Mme Liliana TANGUY, secrétaires ; MM. Philippe BALLARD, Michel BARNIER, Karim BENBRAHIM, Guillaume BIGOT, Benoît BITEAU, Nicolas BONNET, Pierre-Yves CADALEN, Mmes Céline CALVEZ, Colette CAPDEVIELLE, Nathalie COGGIA, Nathalie COLIN-OESTERLÉ, Dieynaba DIOP, MM. Julien DIVE, Nicolas DRAGON, Emmanuel FERNANDES, Mme Zahia HAMDANE, MM. Michel HERBILLON, Sébastien HUYGHE, Mmes Sylvie JOSSERAND, Marietta KARAMANLI, M. Arnaud LE GALL, Mmes Constance LE GRIP, Nicole LE PEIH, MM. Pascal LECAMP, Aurélien LOPEZ-LIGUORI, Matthieu MARCHIO, Patrice MARTIN, Emmanuel…

337 949 caractères en base — texte intégral sur assemblee-nationale.fr

Repères Autour du document