constitué le 19 juillet 2023 · clos le 11 janvier 2024 · rattaché à Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
| Date | Objet | Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 12 décembre 2023 | Table-ronde réunissant des élus : M. Frédéric BESÈME, ancien maire de Chiroubles (69), M. André HARTEREAU, ancien maire d’Hennebont (56) et Mme Véronique… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 5 décembre 2023 | Table-ronde réunissant des responsables et élus : M. Olivier BERTRAND, adjoint au maire de Grenoble (38), délégué d’Europe Écologie Les Verts aux élections,… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 28 novembre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe VACHIA, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 15 novembre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de MM. Marc TSCHIGGFREY, chef de service et adjoint à la directrice du management de l’administration territoriale et de… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 14 novembre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de M. Stéphane RÉMY, sous-directeur en charge des politiques de formation et du contrôle à la Délégation générale à l’emploi… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 6 novembre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de Mme Hélène DEBIEVE, cheffe du Centre d’analyse et de lutte contre les atteintes aux élus (CALAÉ) | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 24 octobre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de M. Stéphane PERRIN-SARZIER, vice-président du conseil régional de Bretagne, représentant Régions de France. | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 24 octobre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de MM. Bruno ACAR, inspecteur général de l’administration (IGA), Xavier GIGUET, inspecteur de l’administration et François… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 24 octobre 2023 | Table-ronde, non ouverte à la presse, réunissant : M. Pierre CAMUS, docteur de sociologie à l'université de Nantes et chercheur au Centre nantais de sociologie… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 17 octobre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de M. Vincent JEANBRUN, maire de l’Haÿ-les-Roses (94). | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 10 octobre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de M. Jean-Paul LEFEBVRE, président de l’ Association nationale des élus locaux d’opposition (AÉLO). | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |
| 10 octobre 2023 | Audition, non ouverte à la presse, de Mme Coralie DÉNOUES, présidente du conseil départemental des Deux-Sèvres, représentant Départements de France, et de M.… | Salle 7070 – 103 rue de l'Université, Rez-de-chaussée | Confirmé |