Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Égalité de traitement entre les enseignants titulaires ? »
2 résultats — les plus pertinents d'abord
proposition de résolution visant à rétablir l’égalité de traitement entre les enseignants titulaires à la suite de la publication du décret n°2023-729 modifiant les conditions de classement du personnel enseignant, d'éducation et psychologue de l'éducation na…
PNREANR5L17B1582 · déposé le 16 juin 2025