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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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63 résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question30 juin 2026

Autonomie fonctionnelle de la direction régionale des douanes de Guadeloupe

outre-mer

QE n°16487 · Max Mathiasin · Ministère de l'action et des comptes publics
Question9 juin 2026

Diagnostic précoce des maladies neurodégénératives contre la perte d'autonomie

outre-mer

QE n°15822 · Max Mathiasin · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question24 mars 2026

Aide à domicile - Autonomie

dépendance

QE n°13731 · Matthieu Marchio · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question10 février 2026

Difficultés services autonomie à domicile

services à la personne

QE n°12857 · Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question3 février 2026

Garanties d'autonomie et de sécurité pour les kurdes au Rojava

politique extérieure

QE n°12645 · Damien Girard · Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Question13 janvier 2026

Organisation et gouvernance de la politique de l'autonomie

dépendance

QE n°12154 · Denis Fégné · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question23 décembre 2025

Souveraineté et autonomie alimentaire de la Guadeloupe

outre-mer

QE n°12002 · Olivier Serva · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question2 décembre 2025

Autonomie des éoliennes

énergie et carburants

QE n°11296 · Jean-Luc Warsmann · Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie
Question4 novembre 2025

Urgence d'une planification nationale de la perte d'autonomie à l'horizon 2040

dépendance

QE n°10700 · Stéphane Mazars · Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées
Question2 septembre 2025

Allocation personnalisée d'autonomie

dépendance

QE n°9481 · Christine Engrand · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question22 juillet 2025

Réforme des services autonomie à domicile en zone rurale

services à la personne

QE n°8935 · Yannick Favennec-Bécot · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question1ᵉʳ juillet 2025

Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA)

dépendance

QE n°7971 · Laurent Croizier · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question24 juin 2025

Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie

personnes handicapées

QE n°7827 · Laurent Croizier · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question27 mai 2025

Minoration loyer hospitalisation résidence autonomie

institutions sociales et médico sociales

QE n°7043 · Stella Dupont · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question27 mai 2025

Situation financière des résidences autonomie

institutions sociales et médico sociales

QE n°7044 · Céline Thiébault-Martinez · Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
Question20 mai 2025

Égalité d'accès dans l'aide à domicile pour les personnes en perte d'autonomie

dépendance

QE n°6747 · Océane Godard · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question13 mai 2025

Réforme des services autonomie à domicile (SAD) à l'épreuve des réalités rurales

dépendance

QE n°6565 · Stéphane Mazars · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question13 mai 2025

Services d'autonomie à domicile

dépendance

QE n°6566 · Paul Christophle · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question18 février 2025

Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire

personnes handicapées

QE n°4250 · Jean Laussucq · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question4 février 2025

Prise en charge du matériel d'aide à l'autonomie de seconde main

personnes handicapées

QE n°3745 · Dominique Potier · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question28 janvier 2025

Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie

maladies

QE n°3544 · Julien Dive · Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Question28 janvier 2025

Plan pluriannuel et segmentation par âge de la politique d'autonomie

dépendance

QOSD n°133 · Sandrine Runel · Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins
Question26 novembre 2024

Autonomie stratégique de l'Europe

Union européenne

QE n°2395 · Maud Petit · Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Question22 octobre 2024

Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie

assurance maladie maternité

QE n°1089 · Delphine Batho · Ministère de la santé et de l’accès aux soins
Question8 octobre 2024

Autonomie régionale de l'Alsace

régions

QE n°624 · Théo Bernhardt · Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

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