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rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
RAPPANR5L15B3980 · déposé le 11 mars 2021Texte comparatif
RAPPANR5L15B3980-COMPA · déposé le 11 mars 2021Avant-propos, commentaires d'articles et annexes
RAPPANR5L15B3980-tI · déposé le 11 mars 2021Compte rendu des travaux de la commission
RAPPANR5L15B3980-tII · déposé le 11 mars 2021