Recherche « Sport, jeunesse et vie associative » — Verbatim

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4 résultats dans « Scrutins » — les plus pertinents d'abord

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2865 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2864 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2863 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2862 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté