Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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500+ résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question18 août 2026

Sécheresse dans l'Oise

agriculture

QE n°17726 · Michel Guiniot · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question11 août 2026

Application de l'article L. 142-4 par les SAFER

agriculture

QE n°17643 · Emmanuel Blairy · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question11 août 2026

Réforme de la PAC

agriculture

QE n°17644 · Marie-France Lorho · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question11 août 2026

Risque de concurrence entre cultures énergétiques et alimentation animale

agriculture

QE n°17645 · Claudia Rouaux · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question11 août 2026

Institut du monde arabe : un déficit chronique payé par le contribuable français

culture

QE n°17657 · Emmanuel Taché · Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Question4 août 2026

Soutien au Pass Culture dans la loi de finances 2027

culture

QE n°17498 · Éric Martineau · Ministère de la culture
Question4 août 2026

Admissibilité des surfaces pastorales ligneuses et prévention des incendies

agriculture

QE n°17460 · Sophie-Laurence Roy · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question4 août 2026

MAEC et éligibilité du quinoa, du chia et de l'amarante

agriculture

QE n°17463 · Loïc Kervran · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question4 août 2026

Fauchage préventif des jachères

agriculture

QE n°17461 · Frédéric Valletoux · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question4 août 2026

Inégalités d'accès au pass Culture

culture

QE n°17497 · Yannick Monnet · Ministère de la culture
Question4 août 2026

Simplification adminsitrative de la PAC

agriculture

QE n°17464 · Patrick Hetzel · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question4 août 2026

28 structures culturelles publiques menacées par des baisses de crédits

culture

QE n°17499 · Stéphane Peu · Ministère de la culture
Question4 août 2026

Soutien budgétaire dédié au secteur viticole dans la réforme PAC

agriculture

QE n°17465 · Marie Pochon · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question4 août 2026

Les dégâts causés par le charaçon chez les betteraviers

agriculture

QE n°17462 · Jordan Guitton · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

PAC 2028-2034 : préserver l'enveloppe européenne dédiée à la viticulture

agriculture

QE n°17223 · Alexandre Allegret-Pilot · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

Prévention des risques environnementaux liés à la méthanisation

agriculture

QE n°17224 · Sylvie Ferrer · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question28 juillet 2026

Avenir des exploitations agricoles situées en zones intermédiaires

agriculture

QE n°17218 · Hubert Brigand · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

Renforcer la formation et l'information des nouveaux agriculteurs

agriculture

QE n°17225 · Alexandre Dufosset · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

Projet de transfert de l'Abbaye du Mont-Saint-Michel

patrimoine culturel

QE n°17375 · Stéphane Peu · Ministère de la culture
Question28 juillet 2026

Promotion des marbres du Languedoc et du Roussillon

patrimoine culturel

QE n°17376 · Michèle Martinez · Ministère de la culture
Question28 juillet 2026

Baisse des crédits accordés par l'Etat dans le cadre du Pass Culture

culture

QE n°17258 · Paul Molac · Ministère de la culture
Question28 juillet 2026

Pour des élections professionnelles ouvertes à tous les artistes-auteurs

culture

QE n°17259 · Soumya Bourouaha · Ministère de la culture
Question28 juillet 2026

Urgence climatique oubliée du projet de loi agricole

agriculture

QE n°17227 · Peio Dufau · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

Obligations de semis de couverts végétaux en période de sécheresse

agriculture

QE n°17222 · Caroline Colombier · Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Question28 juillet 2026

Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux

agriculture

QE n°17219 · Sandrine Josso · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

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