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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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153 résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question31 mars 2026

Feux clignotants sur les vélos

cycles et motocycles

QE n°13875 · Alexandre Allegret-Pilot · Ministère de l'intérieur
Question25 novembre 2025

Assurance des vélos à assistance électrique

cycles et motocycles

QE n°11115 · Jérôme Nury · Ministère des transports
Question21 octobre 2025

Incendies liés au rechargement des trottinettes électriques en intérieur

cycles et motocycles

QE n°10324 · Iñaki Echaniz · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Question9 septembre 2025

Abrogation du contrôle technique obligatoire des véhicules à deux roues

cycles et motocycles

QE n°9581 · Anthony Boulogne · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question26 août 2025

Mesures alternatives au contrôle technique des deux-roues motorisés

cycles et motocycles

QE n°9412 · Josiane Corneloup · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question22 juillet 2025

Contrôle technique des motos

cycles et motocycles

QE n°8763 · Emeric Salmon · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question1ᵉʳ juillet 2025

Immatriculation des engins de déplacement personnel motorisés

cycles et motocycles

QE n°7965 · Aurélien Saintoul · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question17 juin 2025

Contrôle technique des deux-roues de collection

cycles et motocycles

QE n°7510 · Sandra Delannoy · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question10 juin 2025

Menaces sur la filière vélo en France

cycles et motocycles

QE n°7332 · Lionel Causse · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Question3 juin 2025

Éligibilité du permis moto au financement par le compte personnel de formation

cycles et motocycles

QE n°7174 · Christelle D'Intorni · Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Question20 mai 2025

Puissance des VAE

cycles et motocycles

QE n°6732 · Frédéric-Pierre Vos · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question20 mai 2025

Encadrement des activités en trottinette électrique tout terrain

cycles et motocycles

QE n°6731 · Thierry Tesson · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Question20 mai 2025

Abrogation du contrôle technique des deux-roues motorisés

cycles et motocycles

QE n°6729 · David Magnier · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question20 mai 2025

Âge légal usage des trottinettes électriques encadré par des professionnels

cycles et motocycles

QE n°6730 · Pascale Got · Ministère de l'intérieur
Question15 avril 2025

Contrôle technique des deux roues : c'est NON !

cycles et motocycles

QE n°5899 · Matthieu Bloch · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question1ᵉʳ avril 2025

Suppression du bonus vélo

cycles et motocycles

QE n°5516 · Anaïs Belouassa-Cherifi · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question1ᵉʳ avril 2025

Mise en place de mesures alternatives au contrôle technique moto

cycles et motocycles

QE n°5515 · Nathalie Da Conceicao Carvalho · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question25 mars 2025

Exigence de la mise en place des mesures alternatives au contrôle technique moto

cycles et motocycles

QE n°5276 · Roger Chudeau · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question18 mars 2025

Homologation des boitiers flexfuel pour les deux-roues motorisés

cycles et motocycles

QE n°5033 · Sacha Houlié · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question18 mars 2025

Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville

cycles et motocycles

QE n°5032 · Antoine Armand · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question18 mars 2025

Contrôle technique des deux-roues

cycles et motocycles

QE n°5031 · Guillaume Bigot · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question11 mars 2025

Sécurité des motards sur les routes

cycles et motocycles

QE n°4812 · Pierre Cordier · Ministère de l'intérieur
Question18 février 2025

Exonération du contrôle technique dédié aux deux-roues "collection" et L1/L2

cycles et motocycles

QE n°4143 · Sylvie Dezarnaud · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question18 février 2025

Évolutions des modalités du contrôle technique des véhicules motorisés

cycles et motocycles

QE n°4142 · Philippe Brun · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports
Question18 février 2025

Controle technique Vélosolex

cycles et motocycles

QE n°4141 · Joël Aviragnet · Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

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