Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur famille ? »

339 résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question11 août 2026

Devenir des infirmiers puériculteurs et création d'une IPA enfants-familles

professions de santé

QE n°17700 · Marie-José Allemand · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question28 juillet 2026

Prise en charge des enfants prématurés et accompagnement de leurs familles

enfants

QE n°17282 · Sandrine Josso · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question28 juillet 2026

Nés sous X : comment accéder aux antécédents médicaux ?

famille

QE n°17301 · Franck Allisio · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question28 juillet 2026

Instruction en famille dans l'académie de Grenoble

enseignement

QE n°17287 · Thibaut Monnier · Ministère de l’éducation nationale
Question21 juillet 2026

Mise en place d'un 100% décès pour les familles d'enfants décédés de maladies

mort et décès

QE n°17156 · Michel Lauzzana · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question14 juillet 2026

Conséquences des mesures budgétaires 2026 pour les familles nombreuses

prestations familiales

QE n°16990 · Caroline Colombier · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question7 juillet 2026

Mutations enseignantes : un système à bout de souffle qui brise des familles

fonction publique de l'État

QE n°16678 · Kévin Pfeffer · Ministère de l’éducation nationale
Question30 juin 2026

Données concernant les séparations parentales conflictuelles

famille

QE n°16426 · Lise Magnier · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question30 juin 2026

Exécution des droits de visite

famille

QE n°16427 · Nathalie Da Conceicao Carvalho · Ministère de la justice
Question30 juin 2026

Modalités facturation services scolaires et périscolaires en garde alternée

famille

QE n°16428 · Jocelyn Dessigny · Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
Question23 juin 2026

Accès au logement en métropole pour les familles de militaires d'outre-mer

défense

QE n°16149 · Frank Giletti · Ministère des armées et des anciens combattants
Question23 juin 2026

Familles nombreuses, premières victimes du budget 2026

famille

QE n°16208 · Christian Girard · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Question26 mai 2026

Congé paternité des familles homoparentales masculines

famille

QE n°15400 · Lise Magnier · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question26 mai 2026

Reprise du nom de naissance dès l'ouverture de la procédure de divorce

famille

QE n°15401 · Ersilia Soudais · Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Question26 mai 2026

Pensions alimentaires versées par un membre de la famille et calcul du RSA

politique sociale

QE n°15463 · Karim Benbrahim · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Question19 mai 2026

CMG 6-12 ans - exclusion des structures de garde - familles monoparentales

enfants

QE n°15196 · Zahia Hamdane · Ministère du travail et des solidarités
Question19 mai 2026

Tensions sur le logement des militaires et de leur familles

défense

QE n°15181 · Michèle Martinez · Ministère des armées et des anciens combattants
Question5 mai 2026

Pension de réversion pour les couples pacsés : fin à la discrimination en amour.

famille

QE n°14865 · François Ruffin · Ministère du travail et des solidarités
Question21 avril 2026

Décalage majoration allocations familiales, conséquences pour les familles

prestations familiales

QE n°14551 · Eric Liégeon · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question21 avril 2026

Difficulté des familles à l'adoption d'un enfant

enfants

QE n°14455 · Danielle Brulebois · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question21 avril 2026

Report de la majoration des allocations : une guerre contre les familles !

prestations familiales

QE n°14552 · Abdelkader Lahmar · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question7 avril 2026

Choix de la commune de mariage

famille

QE n°14089 · Sébastien Humbert · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question7 avril 2026

Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires

défense

QE n°14054 · Frank Giletti · Ministère des armées et des anciens combattants
Question31 mars 2026

Accompagnement des familles touchées par la mortinatalité

mort et décès

QE n°13940 · Edwige Diaz · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Question17 mars 2026

Politique familiale française

famille

QE n°13606 · Nicolas Meizonnet · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

25 sur 339 — affinez la requête