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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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100 résultats dans « Questions » — les plus pertinents d'abord

Question4 août 2026

Difficultés des collectivités autorités portuaires pour financer les dragages

mer et littoral

QE n°17555 · Jean-Michel Brard · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche
Question14 juillet 2026

Lutte contre la prolifération des algues vertes sur les vasières

mer et littoral

QE n°16954 · Damien Girard · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche
Question7 juillet 2026

Effets néfastes des éoliennes en mer.

mer et littoral

QE n°16718 · Marie-France Lorho · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question16 juin 2026

Impact des extractions de granulats sur l'érosion marine

mer et littoral

QE n°16025 · Philippe Fait · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche
Question2 juin 2026

Transparence sur le coût de l'UNOC-3

mer et littoral

QE n°15637 · Jean-Louis Roumégas · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question7 avril 2026

Permis d'exploitation des fonds marins délivrés hors cadre AIFM

mer et littoral

QE n°14119 · Sandrine Le Feur · Ministère de l’Europe et des affaires étrangères
Question10 mars 2026

Contrôle de légalité du complexe de thalassothérapie à Larmor-Plage

mer et littoral

QE n°13486 · Bastien Lachaud · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question20 janvier 2026

Situation des gens de mer employés par Condor Ferries

mer et littoral

QE n°12306 · Pierre-Yves Cadalen · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche
Question20 janvier 2026

Recul du trait de côte dans le département de la Manche

mer et littoral

QOSD n°526 · Stéphane Travert · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question23 décembre 2025

Coûts liés aux arrêtés préfectoraux autour des parcs éoliens en mer

mer et littoral

QE n°11990 · Robert Le Bourgeois · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question28 octobre 2025

Contamination aux substances chimiques des zones littorales françaises

mer et littoral

QE n°10592 · Clémence Guetté · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Question21 octobre 2025

Impact des extractions de granulats sur l'érosion marine

mer et littoral

QE n°10398 · Philippe Fait · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche
Question1ᵉʳ juillet 2025

Protection du tombolo ouest de la presqu'île de Giens face à l'érosion marine.

mer et littoral

QE n°8067 · Stéphane Rambaud · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question1ᵉʳ juillet 2025

Recul du trait de côte et délocalisation des populations

mer et littoral

QE n°8068 · Jérôme Guedj · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question24 juin 2025

Exploitation des fonds marins

mer et littoral

QE n°7808 · Hervé de Lépinau · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question3 juin 2025

Avenir du projet de zone de mouillage et d'équipements légers de Porquerolles

mer et littoral

QOSD n°371 · Stéphane Rambaud · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question27 mai 2025

Recul du trait de côte en Charente-Maritime

mer et littoral

QE n°7058 · Pascal Markowsky · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question29 avril 2025

Recul du trait de côte

mer et littoral

QE n°6309 · Lionel Causse · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question29 avril 2025

Ouvrages de lutte contre le recul du trait de côte

mer et littoral

QE n°6308 · Philippe Lottiaux · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question18 mars 2025

Arrêt du projet de modification du Créac'h et mise en place d'une concertation

mer et littoral

QE n°5143 · Mélanie Thomin · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question11 février 2025

Établissement d'une zone protégée forte (ZPF) dans l'archipel de Chausey

mer et littoral

QOSD n°145 · Bertrand Sorre · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question28 janvier 2025

Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse

mer et littoral

QE n°3547 · François-Xavier Ceccoli · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question21 janvier 2025

Protection des plages

mer et littoral

QE n°3325 · Philippe Lottiaux · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question14 janvier 2025

Lutte contre la pollution marine

mer et littoral

QE n°3152 · Fabrice Brun · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
Question7 janvier 2025

Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan

mer et littoral

QOSD n°95 · Pascale Got · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

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