Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux j ? »

Tout · 1 Documents · 1

1 résultat dans « Documents » — les plus pertinents d'abord

Documentrapport

rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).

rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).

RAPPSNR5S399B0496 · déposé le 4 avril 2023