Rapport n°496 — RAPPSNR5S399B0496
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Rapport Sénat · n°496 · Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions · déposé le 4 avril 2023

Rapport sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°458).

Ce document appartient au dossier législatif « Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 », qui en compte 18 au total.

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