Recherche « visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose » — Verbatim

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7 résultats — les plus pertinents d'abord

Scrutin12 octobre 2023

l'amendement n° 14 de M. Ray après l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

scrutin n°2754 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin12 octobre 2023

l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

scrutin n°2753 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin12 octobre 2023

l'amendement n° 18 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

scrutin n°2752 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin12 octobre 2023

l'amendement n° 17 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

scrutin n°2751 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin12 octobre 2023

l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

scrutin n°2750 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Documentrapport

rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié).

rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié).

RAPPANR5L16B1696 · déposé le 4 octobre 2023

Documentproposition de loi

visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

PIONANR5L16B1221 · déposé le 10 mai 2023