Tombé
Amendement n°AC39 · article 2 · déposé le 28 novembre 2023
À l’alinéa 2, supprimer les mots
Déposé par
Émilie Bonnivard · Les Républicains · sur le Relancer l’organisation des classes de découverte
À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« de la classe transplantée, de la classe de découverte ou »
« Amendement de simplification rédactionnelle. »
Le texte visé sur assemblee-nationale.fr →Sort arrêté le 29 novembre 2023.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.