Dossier DLR5L16N48800 — Adoptée /// 94 amendements
Adoptée
Dossier DLR5L16N48800 · proposition de loi ordinaire · XVIe législature
Relancer l’organisation des classes de découverte
Déposé à l’AN le 24 octobre 2023, dernière décision le 1er février 2024, 94 amendements déposés, 35 adoptés.
3 moisde navette
94amendements
35adoptés
2séances AN
1votes d'ensemble
1scrutins publics
Navette Le parcours du texte
24 octobre 2023 AN
1er dépôt d'une initiative.
15 novembre 2023 – 31 janvier 2024 AN · commission
Six réunions de commission
1er février 2024 AN · séance
Deux séances publiques
1er février 2024 AN
Décision : adoptée, 47-0
Scrutin n°3333
— 47 pour, 0 contre,
15 abstentions.
2 février 2024 Sénat
Dépôt d'une initiative en navette
Repères Autour du texte
Votes clés Les scrutins qui comptent
| Scrutin | Pour | Contre | Répartition |
|---|
| n°3333 vote d'ensemble
1 févr. — L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de décou… |
47 |
0 |
|
Atelier Les amendements
94 amendements déposés,
35 adoptés. Sorts :
adopté 35 · rejeté 26 · sans suite 13 · retiré 8 · non soutenu 6 · tombé 6.
| Groupe | Déposés | Adoptés |
|---|
| LR |
41 |
28 |
| LFI - NUPES |
16 |
1 |
| Ecolo - NUPES |
13 |
1 |
| LIOT |
8 |
1 |
| HOR |
3 |
1 |
| GDR - NUPES |
3 |
0 |
Dossier Les documents
- 24 oct.
Proposition de loi
— relancer l’organisation des classes de découverte
- 29 nov.
Proposition de loi
— relancer l’organisation des classes de découverte adoptcom
- 29 nov.
Rapport
— rapport sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de déc… adoptcom
- 29 nov.
Rapport
— Texte comparatif adoptcom
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- 2 févr.
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