Tombé
Amendement n°AC40 · article 2 · déposé le 28 novembre 2023
À l’alinéa 3, substituer aux mots
Déposé par
Émilie Bonnivard · Les Républicains · sur le Relancer l’organisation des classes de découverte
À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« la classe transplantée, la classe de découverte ou le voyage scolaire sont organisés »
les mots :
« le voyage scolaire est organisé »
« Amendement de simplification rédactionnelle. »
Le texte visé sur assemblee-nationale.fr →Sort arrêté le 29 novembre 2023.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.