I. – À la première phrase, substituer au mot :
« usage »
le mot :
« utilisation ».
II. – En conséquence, rédiger ainsi le début de la seconde phrase :
« Ce rapport examine l’effet de l’utilisation de ces titres sur les dérives thérapeutiques... (le reste sans changement) ».
III. – En conséquence, à la même seconde phrase, substituer aux mots :
« identifier certains »
les mots :
« recense les ».
III. – En conséquence, à la même seconde phrase, substituer au mot :
« évaluer »
le mot :
« évalue ».
« Amendement rédactionnel. »
Le texte visé sur assemblee-nationale.fr →Sort arrêté le 13 mars 2024.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.