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Retiré Amendement n°AC14 · article premier · déposé le 31 janvier 2026

Amendement n°AC14 — Article premier

Déposé par Jérémie Iordanoff et 2 cosignataires · Écologiste et Social · sur le Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réa…

Dispositif

Le dispositif de cet amendement n'est pas publié dans l'open data.

Cartouche Mention portée par le service de la séance

Retiré avant publication.

Le sort

Retiré

Motif : Retiré avant publication.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement.