Mardi 7 décembre 2021 — 0 scrutin · 3 séances
Les débats du 7 décembre
Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre,
le vote de chaque groupe et de chaque député.
Séancessujets abordés (compte rendu brut)
Séance n°86222 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Questions orales sans débat · 1 interventions
- Contournement de la non-brevetabilité des logiciels · 6 interventions
- Plus-values placées en report d’imposition · 6 interventions
- Versement de l’indemnité inflationaux travailleurs transfrontaliers de Moselle · 6 interventions
- Travailleurs frontaliers de l’usine Ford · 6 interventions
- Fin de l’offre Femtocell d’Orange · 6 interventions
- Modernisation des services consulaires · 4 interventions
- Accompagnement des élèves en situation de handicap · 14 interventions
Séance n°87844 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Questions au Gouvernement · 1 interventions
- Vaccination anti-covid · 20 interventions
- Modification de la loi SRU · 5 interventions
- Mesures en faveur de l’hôtellerie-restauration et de l’événementiel · 16 interventions
- Renforcement du protocole sanitaire à l’école · 8 interventions
- Référendum en Nouvelle-Calédonie · 14 interventions
- Trafic d’organes humains · 7 interventions
- Mouvements sociaux aux Antilles · 4 interventions
Séance n°88546 interventionssans résumé éditorial
Sujets abordés en séance
- Suite de la discussion d’un projet de loi · 1 interventions
- Discussion des articles (suite) · 1 interventions
- Après l’article 4 bis B · 98 interventions
- Article 4 bis C · 63 interventions
- Après l’article 4 bis D · 27 interventions
- Article 4 bis · 14 interventions
- Article 4 ter · 91 interventions
- Après l’article 4 ter · 149 interventions