Lundi 2 décembre 2024 — 13 scrutins · 2 séances
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Les débats du 2 décembre

Chaque texte examiné, chaque scrutin, résumé à mesure — et derrière chaque chiffre, le vote de chaque groupe et de chaque député.

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Séancessujets abordés (compte rendu brut)

Séance n°58626 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

  • Démission d’un député · 4 interventions
  • Commission mixte paritaire · 67 interventions
  • Suspension et reprise de la séance · 278 interventions
  • Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · 46 interventions
  • Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés · 1 interventions
  • Présentation · 14 interventions
  • Discussion générale · 113 interventions
  • Discussion des articles · 1 interventions
Séance n°59425 interventionssans résumé éditorial

Sujets abordés en séance

  • Dépôt de motions de censure · 1 interventions
  • Suite de la discussion d’une proposition de loi · 1 interventions
  • Discussion des articles (suite) · 1 interventions
  • Article 1er (suite) · 292 interventions
  • Rappels au règlement · 6 interventions
  • Rappel au règlement · 2 interventions
  • Suspension et reprise de la séance · 119 interventions
  • Ordre du jour de la prochaine séance · 3 interventions

Scrutins13 votes publics ce jour-là

L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°489 · scrutin public ordinaire

l'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

77pour 6abst. 162contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°490 · scrutin public ordinaire

l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

42pour 3abst. 99contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°491 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

56pour 5abst. 104contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°492 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

81pour 2abst. 59contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°493 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

79pour 2abst. 45contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°494 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

61pour 3abst. 98contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°495 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

84pour 5abst. 56contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°496 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

52pour 4abst. 100contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°497 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

54pour 1abst. 86contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°498 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

37pour 1abst. 94contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°499 · scrutin public ordinaire

le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

34pour 2abst. 94contre
l'Assemblée nationale a adopté Scrutin n°500 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

89pour 2abst. 38contre
L'Assemblée nationale n'a pas adopté Scrutin n°501 · scrutin public ordinaire

l'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

34pour 3abst. 95contre