Question24 mars 2026

Fraudes dans les dispositifs de soutien aux énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°13737 · Sandra Delannoy · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question6 janvier 2026

Respect des territoires dans le développement des énergies renouvelables

environnement

QOSD n°497 · Frédéric Valletoux · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Question21 octobre 2025

Reconnaissance de l'intérêt public majeur des projets d'énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°10338 · Louise Morel · Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Question15 avril 2025

Hausse du coût de l'électricité face au développement des énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°5912 · David Magnier · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

Question8 avril 2025

Sûreté des installations nucléaires en lien avec les énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°5718 · Nicolas Dragon · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

Question11 février 2025

Planification et répartition du développement des énergies renouvelables

énergie et carburants

QOSD n°136 · Pascal Lecamp · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

Question12 décembre 2023

Financement des équipements en énergies renouvelables pour les Guadeloupéens

outre-mer

QE n°13703 · Max Mathiasin · Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Question28 novembre 2023

Zones d'accélérations des énergies renouvelables : délai trop court

énergie et carburants

QE n°13241 · Rémy Rebeyrotte · Ministère de la transition énergétique

Question24 octobre 2023

ZAN : publication du décret lié au développement des énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°12348 · Paul Molac · Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Question26 septembre 2023

Soutien aux filières françaises d'énergies renouvelables

industrie

QE n°11581 · Fabien Di Filippo · Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Question19 septembre 2023

Énergies renouvelables et installations compatibles avec les activités agricoles

énergie et carburants

QE n°11353 · Henri Alfandari · Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Question13 juin 2023

Lever les freins à l'accélération du déploiement des énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°8831 · Benjamin Saint-Huile · Ministère de la transition énergétique

Question25 avril 2023

Les investissements dans les énergies renouvelables - Hydroélectricité

énergie et carburants

QE n°7508 · Servane Hugues · Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Question18 avril 2023

Contrôle des investissements étrangers dans les énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°7288 · Olivier Marleix · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Question21 mars 2023

Potentiel de production d'énergies renouvelables par Voies navigables de France

énergie et carburants

QE n°6477 · Clémence Guetté · Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Question14 mars 2023

Difficultés examens raccordement installations énergies renouvelables

énergie et carburants

QE n°6254 · Lionel Vuibert · Ministère de la transition énergétique

Question1ᵉʳ novembre 2022

Un cavalier législatif dans le projet de loi énergies renouvelables ?

environnement

QE n°2741 · Pascale Martin · Ministère de la transition énergétique

Question

Énergies renouvelables

énergie et carburants

QG n°1670 · Maxime Amblard · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question

Moratoire sur le développement des énergies renouvelables

énergie et carburants

QG n°1255 · Julie Laernoes · Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Question

Filière industrielle des énergies renouvelables

industrie

QG n°1721 · Matthias Tavel · Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie