Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche ? »
4 résultats — les plus pertinents d'abord
proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).
PIONANR5L16BTC0912 · déposé le 1ᵉʳ mars 2023rapport sur la proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).
RAPPANR5L16B0912 · déposé le 1ᵉʳ mars 2023proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
PIONANR5L16B0747 · déposé le 17 janvier 2023