Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 2814 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2923 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 1984 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2922 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 4015 de M. Lachaud à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2921 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 1987 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2920 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 2707 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2919 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 2706 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2918 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 1992 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2917 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 1981 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2916 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

…ojet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.…

scrutin n°2915 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 2704 de Mme Colombier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2914 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 3114 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2913 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 3074 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2912 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 3072 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2911 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

…ojet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.…

scrutin n°2910 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 3070 de M. Jacobelli à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2909 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 4004 de M. Saintoul à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2908 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin7 novembre 2023

l'amendement n° 4006 de M. Lachaud à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.

scrutin n°2907 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté