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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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14 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierProposition de loi ordinaire

Créer un statut de vétéran des armées

DLR5L17N51645
DossierMission d'information

Mission d'information flash sur la transformation cyber du ministère des Armées

DLR5L16N47409
DossierProposition de loi ordinaire

Faciliter les démarches de réquisition militaire à l'occasion d'exercices de nos forces armées

DLR5L17N50386
DossierProposition de loi ordinaire

Faciliter les démarches de réquisition militaire à l’occasion d’exercices de nos forces armées

DLR5L16N48405
DossierRapport d'information sans mission

Recrutement et fidélisation : gagner la bataille des ressources humaines du ministère des Armées

DLR5L17N51728
DossierRapport d'information sans mission

Recueil d’auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l’économie de guerre

DLR5L17N51739
DossierMission d'information

MI sur le recrutement et la fidélisation : gagner la bataille des ressources humaines du ministère des Armées

DLR5L16N49397
DossierRapport d'information sans mission

Recueil d’auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur « Espaces maritimes et enjeux de défense »

DLR5L17N52830
DossierProposition de loi ordinaire

L’indemnisation des orphelins des victimes de l’incorporation de force dans les armées allemandes et des structures nazies en Alsace et en Moselle durant la Seconde guerre mondiale

DLR5L17N52225
DossierRapport d'information sans mission

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d’auditions de la commission sur la dissuasion nucléaire

DLR5L16N47674
DossierRapport d'information sans mission

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d’auditions de la commission sur les retours d’expérience de la guerre en Ukraine

DLR5L16N47673
DossierRésolution Article 34-1

Sanctionner l’Azerbaïdjan, exiger le retrait total et immédiat de ses forces armées présentes en territoire arménien et faire respecter le cessez-le-feu signé le 9 novembre 2020, ceci dans le but d’établir une paix durable entre ces pays

DLR5L16N46623
DossierRapport d'information sans mission

DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?

DLR5L17N52301
DossierRapport d'information sans mission

DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème de « la mobilité stratégique en Europe et dans les territoires ultramarins »

DLR5L17N54458