Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-ne ? »

3 résultats — les plus pertinents d'abord

Documentproposition de loi

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

PIONSNR5S479BTA0159
Documentrapport

Doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.

RAPPANR5L17B2995 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026
Documentrapport

…positions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.…

rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.

RAPPSNR5S479B0817 · déposé le 1ᵉʳ juillet 2026