Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Impact environnemental de l'industrie textile ? »

30 résultats — les plus pertinents d'abord

Scrutin14 mars 2024

l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

scrutin n°3508 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin14 mars 2024

l'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

scrutin n°3507 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin14 mars 2024

l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

scrutin n°3506 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin14 mars 2024

l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

scrutin n°3505 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin14 mars 2024

le sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

scrutin n°3504 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Documentproposition de loi

Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

PIONSNR5S479BTA0150
Documentproposition de loi

Impact environnemental de l'industrie textile

proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

PIONANR5L17BTA0321
Documentproposition de loi

Impact environnemental de l'industrie textile

proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

PIONANR5L17TAP0321
Documentproposition de loi

Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

PIONANR5L17BTC2940 · déposé le 17 juin 2026
Documentproposition de loi

Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

PIONSNR5S479BTC0766 · déposé le 17 juin 2026

10 sur 30 — filtrez par type ci-dessus pour en voir davantage