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14 résultats — les plus pertinents d'abord

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2865 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2864 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2863 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté

Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2862 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté

Documentavis

Projet de loi de finances pour 2026

Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative

AVISANR5L17B2043-tVIII · déposé le 29 octobre 2025

Documentavis

Projet de loi de finances pour 2026

Sport, jeunesse et vie associative : Sport

AVISANR5L17B2043-tIX · déposé le 29 octobre 2025

Documentrapport

Projet de loi de finances pour 2026

Sport, jeunesse et vie associative

RAPPANR5L17B1996-tIII-a44 · déposé le 23 octobre 2025

Documentavis

Sport, jeunesse et vie associative : Sport

AVISANR5L17B0472-tIX · déposé le 23 octobre 2024

Documentavis

Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative

AVISANR5L17B0472-tVIII · déposé le 23 octobre 2024

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