Question11 août 2026

Avenir des sépultures militaires du jardin d'agronomie tropicale René-Dumont

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°17646 · Julien Limongi · Ministère des armées et des anciens combattants

Question28 juillet 2026

Médaille de la défense nationale avec agrafe « Monde combattant »

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°17228 · Philippe Gosselin · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question28 juillet 2026

Publication de la liste des personnes « Mortes en déportation »

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°17229 · Roger Chudeau · Ministère des armées et des anciens combattants

Question14 juillet 2026

Reconnaissance mémorielle des rapatriés et pieds-noirs d'Algérie

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°16813 · Sébastien Chenu · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question7 juillet 2026

Évaluation du taux d'invalidité des militaires blessés en OPEX

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°16587 · Franck Allisio · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question30 juin 2026

Attribution des droits au stationnement pour les grands invalides de guerre

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°16351 · Frédéric Boccaletti · Ministère des armées et des anciens combattants

Question30 juin 2026

Liste des pathologies reconnues - essais nucléaires en Polynésie

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°16352 · Virginie Duby-Muller · Ministère des armées et des anciens combattants

Question23 juin 2026

Reconnaissance du massacre d'Oran du 5 juillet 1962

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°16117 · Cyril Tribuiani · Ministère des armées et des anciens combattants

Question16 juin 2026

Absence d'information pour l'ONAC

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15899 · Jordan Guitton · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question2 juin 2026

Fonds récoltés lors des collectes du Bleuet de France

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15523 · Jacques Oberti · Ministère des armées et des anciens combattants

Question26 mai 2026

Accès aux droits des anciens combattants de l'Algérie, du Maroc et de Tunisie

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15314 · Marie Pochon · Ministère des armées et des anciens combattants

Question26 mai 2026

Demi-part fiscale des couples titulaires de la carte du combattant

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15315 · Anne-Laure Blin · Ministère des armées et des anciens combattants

Question19 mai 2026

Conditions d'attribution de la nouvelle agrafe

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15146 · Alexandre Dufosset · Ministère des armées et des anciens combattants

Question19 mai 2026

Publication de la liste complète et distincte des morts en déportation

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15149 · Mickaël Bouloux · Ministère des armées et des anciens combattants

Question19 mai 2026

Présence d'un ministre algérien aux commémorations du massacre d'Oran

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15148 · Julien Odoul · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question19 mai 2026

Publication de la liste des personnes mortes en déportation

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15150 · Sylvain Berrios · Ministère des armées et des anciens combattants

Question19 mai 2026

Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG dans les territoires ruraux

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°15147 · Jean-René Cazeneuve · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question12 mai 2026

Reconnaissance des morts en déportation lors de la Seconde Guerre mondiale

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°14973 · Christophe Bex · Ministère des armées et des anciens combattants

Question12 mai 2026

Montant de l'aide à l'entretien des tombes de soldats « Morts pour la France »

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°14972 · Laurent Croizier · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question7 avril 2026

Prise en charge des militaires originaires blessés à leur retour en Polynésie

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°14019 · Nicole Sanquer · Ministère des armées et des anciens combattants

Question31 mars 2026

Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°13846 · David Taupiac · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question31 mars 2026

Règles du salut des porte-drapeaux lors des cérémonies patriotiques

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°13847 · Guillaume Lepers · Ministère des armées et des anciens combattants

Question3 mars 2026

Élargissement des dispositifs de reconnaissance posthume des anciens combattants

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°13238 · Sébastien Saint-Pasteur · Ministère délégué auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Question24 février 2026

Reconnaissance de l'incorporation de force comme acte de barbarie

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°13051 · Louise Morel · Ministère des armées et des anciens combattants

Question24 février 2026

Vétérans des essais nucléaires - Reconnaissance honorifique

anciens combattants et victimes de guerre

QE n°13052 · Stéphane Travert · Ministère des armées et des anciens combattants