Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur jeunes ? »

Tout · 566 Dossiers · 55 Scrutins · 8 Documents · 88 Questions · 415

8 résultats dans « Scrutins » — les plus pertinents d'abord

Scrutin30 mai 2024

l'ensemble de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).

scrutin n°3996 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin30 mai 2024

l'article premier de la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (première lecture).

scrutin n°3995 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin28 novembre 2023

…èle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements.…

scrutin n°3048 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin28 novembre 2023

…èle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements.…

scrutin n°3047 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté
Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2865 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2864 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2863 · scrutin public ordinaire · L'Assemblée nationale n'a pas adopté
Scrutin3 novembre 2023

l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.

scrutin n°2862 · scrutin public ordinaire · l'Assemblée nationale a adopté