Données open data de l'Assemblée nationale — mises à jour quotidiennes
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Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne

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8 résultats dans « Dossiers » — les plus pertinents d'abord

DossierRésolution Article 34-1

Inscrire les fanfares et les harmonies au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO

DLR5L17N52696
DossierProposition de loi ordinaire

Reconnaître et protéger la crèche de Noël en tant qu’élément du patrimoine culturel immatériel français

DLR5L17N53389
DossierRésolution Article 34-1

Inscription du flottage et du radelage du bois à l’inventaire du patrimoine culturel immatériel en France

DLR5L17N52701
DossierProposition de loi ordinaire

Proposition de loi visant à sanctionner plus sévèrement les auteurs d'incendies volontaires du patrimoine culturel et religieux

DLR5L17N50956
DossierRésolution Article 34-1

Soutenir la candidature des confréries œnogastronomiques à l'inscription au patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'UNESCO

DLR5L17N53916
DossierRésolution Article 34-1

Inscription des bistrots et cafés français, symboles de l’art de vivre à la française, au patrimoine culturel immatériel de l'Unesco

DLR5L17N52375
DossierRésolution Article 34-1

Inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l’Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

DLR5L17N50738
DossierRésolution

Préservation du patrimoine culturel lié aux vitraux et au maintien de l’artisanat des vitraillistes menacé par la révision du règlement portant sur l’interdiction du plomb

DLR5L16N48615