Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié pa ? »
7 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (n°3017).
RAPPSNR5S479B0893 · déposé le 16 juillet 2026rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n°990).
RAPPSNR5S459B0355 · déposé le 19 février 2025rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation (n°1813).
RAPPSNR5S419B0078 · déposé le 7 novembre 2023rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1516).
RAPPSNR5S399B0864 · déposé le 10 juillet 2023rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, mettant fin aux régimes d’exception créés pour lutter contre l’épidémie liée à la covid-19 (n°156).
RAPPSNR5S379B0815 · déposé le 25 juillet 2022rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (…
RAPPSNR5S379B0512 · déposé le 16 février 2022rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié par le Sénat, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°4302).
RAPPSNR5S359B0766 · déposé le 13 juillet 2021