Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses ? »
3 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la mortalité infantile (1237).
RAPPANR5L17B1373 · déposé le 7 mai 2025rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (341).
RAPPANR5L17B0624 · déposé le 26 novembre 2024rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
RAPPANR5L16B2735 · déposé le 5 juin 2024