Compte rendu intégral des prises de parole, sous la présidence de Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet.
| N° | Scrutin | Voix | Résultat |
|---|---|---|---|
| 3046 | la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 77 membres de l'Assemblée. | 89 / 0 | rejeté |
Tours 201 à 322 sur 322 — page 2 / 2.
Vous n’êtes pas obligé de l’utiliser…
…je vais vous dire pourquoi. Collègues de la NUPES, particulièrement de La France insoumise, un peu à l’instar du Gouvernement, vous abîmez la démocratie ; vous désacralisez la politique.
On se croirait sur LCI !
Pourquoi avez-vous déposé une dix-septième ou dix-huitième – nous ne savons même plus – motion de censure ?
Parce qu’il y a eu un dix-huitième 49.3 !
Vous savez très bien qu’elle n’a strictement aucune chance d’aboutir.
Je croyais que vous vous opposiez au Gouvernement ?
Dès lors, quelle est la raison ? Est-ce pour que nous ayons le plaisir de nous retrouver tous ensemble un dimanche soir dans l’hémicycle ? Ou est-ce pour alimenter vos comptes sur les réseaux sociaux ? Je penche plutôt pour la seconde solution.Je relève au passage que seule le groupe La France insoumise a signé cette motion.
Non, moi aussi !
Je l’ai signée également et je ne suis pas membre du groupe La France insoumise ! Vous avez mal lu !
Voilà, des collègues du groupe GDR l’ont signée !
Que se passe-t-il au sein de la NUPES ? Ça faiblit ! Ce c’est plus ce que c’était ! Comme aurait dit Aimé Jacquet, il faut muscler votre jeu ! Cela dit, vous le faites suffisamment souvent. En tout cas, franchement, ce n’est pas sérieux.
La France d’Aimé Jacquet, c’était la France black, blanc, beur !
Quant au Gouvernement, il en est à son dix-huitième 49.3. Que cherchez-vous donc ? Peut-être à entrer dans le Guinness des records ? Il faut dire que vous êtes bien partis !
Nous avons encore de la marge !
En tout cas, ce nouveau 49.3 confirme que vous êtes en totale contradiction avec vos déclarations et vos engagements. Vous nous parlez d’écoute des oppositions, de bienveillance, de coconstruction.
Avec l’arc républicain !
Or nous attendons toujours. Nous assistons plutôt à des passages en force, à un refus du débat parlementaire et à un déni de démocratie.Le temps passe et vous ne changez pas de méthode. Il se trouve qu’il y a un an, j’étais à cette même tribune, et vous, madame la Première ministre, à ce même banc. Nous étions dans l’hémicycle pour débattre d’une motion de censure déposée dans le cadre de l’examen du PLFSS. J’ai relu le texte – de mon intervention, pas du PLFSS pour 2023 – et je vais vous redire les mêmes choses,…
Vous n’êtes pas obligé !
…mais en condensé, pour gagner du temps. Marine Le Pen et le groupe Rassemblement national…
Ah ! Il a fallu attendre deux minutes et douze secondes pour entendre son nom !
Combien de fois va-t-il la mentionner ?
…vous mettaient en garde sur la véracité des comptes de la sécu. La Cour des comptes – c’est important – avait émis des recommandations à ce sujet. Marine Le Pen et le groupe Rassemblement national…
Deuxième mention !
…parlaient de projections approximatives pour les années à venir.
Arrêtez de faire des vidéos pour les réseaux sociaux !
Un an plus tard, la situation est la même : le déficit va se creuser, s’envoler. Parallèlement, la France est toujours le pays d’Europe où le taux de prélèvements obligatoires est le plus élevé. Les Français cherchent avec une loupe les baisses d’impôts et de taxes. En résumé, soit vous avez du mal avec la gestion des finances publiques, soit vous détruisez volontairement le système de santé français. En fait, il y a probablement un peu des deux.Je pose une question très simple : depuis un an, la situation s’est-elle améliorée pour les Français ? Avant de répondre, je vous donne quelques indices. Y a-t-il toujours une pénurie de certains médicaments ? Oui. Y a-t-il toujours des déserts médicaux ? Oui.
Nous, nous ne mentons pas aux Français !
Dans ma circonscription, ce n’est plus un désert, mais une toundra médicale ! La durée d’attente aux urgences s’est-elle réduite ? Non. Le personnel des hôpitaux publics est-il épanoui ? Non. Les professionnels libéraux vous applaudissent-ils ? Non.Il existe tout de même une ligne budgétaire qui ne souffre pas : celle de l’AME.
Ah !
Évidemment, tout est de la faute des étrangers !
Vous avez mis du temps à réagir…
C’est seulement 1 milliard d’euros sur plusieurs centaines de milliards !
Pour bénéficier d’une bonne prise en charge médicale, iI vaut mieux être clandestin en France que Français vivant en France. (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NUPES et GDR-NUPES.)
Scandaleux !
Vous savez, ceux qui travaillent,…
Car, bien sûr, les premiers ne travaillent pas !
…payent leurs cotisations et leurs impôts, mais ont in fine moins d’avantages. Selon un récent rapport sénatorial, que vous avez peut-être lu, le budget de l’AME, dans sa forme actuelle, connaîtra une forte augmentation dans les années à venir.J’ai relu cet après-midi, sur le site servicepublic.fr, l’information relative aux conditions d’obtention de l’AME : il faut que la personne en situation irrégulière, donc hors la loi, remplisse un dossier et aille le déposer dans une caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Quand on y réfléchit, c’est complètement ubuesque ! On demande à une personne hors la loi de déposer un document officiel dans un service administratif français !On peut se poser une question : que se passe-t-il si la personne se fait contrôler par la police à ce moment-là ? Si vous voulez vraiment lutter contre les clandestins et donc contre les mafias qui se nourrissent […]
Ça promet…
Revenons-en au PLFSS. En recourant au 49.3, vous avez supprimé l’amendement déposé par les sénateurs Rassemblement national et adopté par le Sénat qui permettait aux employeurs et aux indépendants ultramarins de conclure avec les organismes de recouvrement un plan d’apurement de leur dette de cotisations et contributions sociales.En recourant au 49.3, vous avez également réintroduit les dispositions qui prévoient une contribution de l’Agirc-Arrco au nom de la solidarité financière du système de retraite. Notons que vous êtes ainsi allés contre l’avis des partenaires sociaux. C’est tout de même incroyable : vous parvenez même à abîmer un système qui fonctionne, à savoir la gestion de l’Agirc-Arrco par le patronat et les syndicats, qui sont unis pour vous dire non !Les Français vous disent non eux aussi : ils ne veulent pas d’un possible doublement de la franchise médicale. Être malade […]
C’est aussi par manque de médecins !
Il y aurait encore tant de choses à dire sur votre manière de conduire la politique du pays à coups de 49.3 ! Au demeurant, nous aurons le loisir d’y revenir car, manifestement, un nouveau 49.3 se profile à l’horizon. Tout cela vous rappelle que vous n’avez pas de majorité.
Vous non plus !
Vous n’avez rien !
Une bonne façon de prendre vos responsabilités serait de demander à Emmanuel Macron, le Président de la République, de procéder à une dissolution de l’Assemblée nationale. Pour notre part, nous sommes prêts. En attendant,…
En attendant, vous n’avez toujours pas d’idées, ni en commission, ni dans l’hémicycle !
C’est bien vrai !
…je vous rappelle la position du groupe Rassemblement national : nous ne voterons pas cette motion de censure.
Tout ça pour ça !
La parole est à Mme la Première ministre.
Vous pouvez tout dire dans le même discours, madame la Première ministre ! Cela vous éviterait de monter plusieurs fois à la tribune !
Nous voici réunis, en ce dimanche soir, pour la traditionnelle motion de censure, déposée dans les mêmes termes, par les mêmes députés, sur les mêmes textes. (M. Antoine Léaument applaudit.) Une fois de plus, une motion de censure mobilise parlementaires et Gouvernement…
Et le personnel de l’Assemblée !
…dans des débats stériles, alors que nous pourrions consacrer notre énergie à relever les défis concrets que certains rappellent à raison. Madame Youssouffa, je vous confirme que je serai prochainement à Mayotte, pour construire des réponses face à des difficultés que je mesure pleinement. (Applaudissements sur les bancs du groupe RE.) Monsieur Dharréville, la réindustrialisation et la transition écologique sont des objectifs que nous partageons.
Quand serez-vous à Martigues ?
Ce soir, la motion de censure sollicite en outre les services de l’Assemblée nationale. Le dépôt pavlovien de motions de censure – qui ne relèvent en rien d’une obligation constitutionnelle, ni d’un usage républicain – les mobilise aussi le week-end, parfois jusque tard dans la nuit. (Exclamations sur quelques bancs des groupes LFI-NUPES, SOC et GDR-NUPES.)
Qui a créé les conditions pour cela ?
Je veux les remercier pour leur professionnalisme et leur disponibilité. (Applaudissements sur de nombreux bancs.)
Vous en êtes la cause, tout de même !
La situation est connue de toutes et tous. Les Français en ont bien conscience et la comprennent. Il nous faut un budget pour notre sécurité sociale, personne n’en doute. Aucun groupe d’opposition ne souhaite discuter avec le Gouvernement pour le construire ; c’est une position revendiquée.
C’est le principe de l’opposition.
Il n’existe aucune majorité alternative capable de gouverner, comme l’a prouvé le rejet de vingt-six motions de censure depuis un an et demi. Nous devons donc, conformément à la Constitution, recourir à son article 49, alinéa 3.En revanche, ce que nos concitoyens ne comprennent pas, c’est pourquoi vous tentez sans cesse de censurer les moyens de nos services publics et, en l’espèce, de notre modèle social.
Ni pourquoi vous censurez le Parlement aussi souvent !
Pourquoi désirez-vous censurer ce texte et, partant, une augmentation de près de 3 milliards d’euros des moyens dévolus à la santé ? Pourquoi voulez-vous censurer des mesures en faveur des travailleurs indépendants, des agriculteurs, des lycéens de la voie professionnelle ou permettant de mieux lutter contre la fraude ?Ce que personne ne peut comprendre, c’est la raison pour laquelle vous vous obstinez à censurer ce projet de loi de financement de la sécurité sociale…
Pourquoi les Français ne vous ont-ils pas donné de majorité ?
…qui prévoit 640 milliards d’euros pour protéger les Français. Ce texte renforce la lutte contre la fraude et comporte des mesures concrètes pour revaloriser nos soignants et améliorer l’accueil des jeunes enfants. Il crée 7 000 nouvelles solutions d’accompagnement pour les personnes en situation de handicap, et instaure un service public de repérage précoce du handicap à destination des enfants de moins de 6 ans.Mesdames et messieurs les députés censeurs, ce qui ne trompe personne, ce sont vos contrevérités et votre mauvaise foi. Vos contrevérités, lorsque vous osez parler d’un budget « de renoncement » ou « de rigueur », alors que les dépenses de toutes les branches de la sécurité sociale sont en augmentation.Votre mauvaise foi, quand certains nous accusent de ne pas chercher de compromis, alors même que cinquante-quatre textes ont été adoptés sans utilisation du 49.3 depuis le début […]
Eh oui !
Comme quoi c’est possible, faites des efforts !
…– cinquante-quatre textes sur cinquante-huit, soit la quasi-totalité d’entre eux.Les choses sont simples : lorsque les oppositions de l’arc républicain sont prêtes à travailler et à construire avec nous, nous trouvons des compromis.
Eh oui !
C’est possible, même sur les textes financiers : le projet de loi de finances de fin de gestion l’a montré.Ce que chacun constate, ce sont les mensonges et les outrances de La France insoumise (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NUPES), quand vous refusez d’entendre toute opinion contraire à la vôtre, quand vous multipliez les injures et les incidents de séance, quand vous bafouez la présomption d’innocence – comme vous venez encore de le faire ce soir –,…
Eh oui !
…quand vous piétinez l’unité républicaine à chaque occasion. J’ajoute que votre attitude fait des émules. Après des mois à feindre la respectabilité, ces derniers temps, le vernis craque au Rassemblement national. (M. Philippe Ballard s’exclame.)
C’était transparent, on voyait ce qu’il y avait derrière !
De plus en plus régulièrement, vous aussi, les députés du Rassemblement national, faites claquer les pupitres pour couvrir la voix de l’orateur, et apostrophez vos opposants et les membres du Gouvernement. Les extrêmes se rejoignent ; cela ne surprend personne. (Mme Fanta Berete et Mme la rapporteure générale applaudissent.)
Honteux !
Mesdames et messieurs les députés, la sécurité sociale incarne la solidarité à la française et une part de notre identité. Elle constitue le fondement de notre pacte social et de la promesse républicaine. Sur ce texte, plus encore que sur les autres, j’aurais aimé que les oppositions saisissent la main que nous leur tendions.
À quel moment ?
J’aurais voulu que nous puissions nous retrouver sur des mesures qui rassemblent, plutôt que de débattre d’une énième motion de censure devant un hémicycle quasiment vide. Rejeter ce texte, c’est jouer à la roulette russe avec notre sécurité sociale.
Encore un coup des Russes ! (Sourires.)
De notre côté, nous ne prendrons aucun risque. J’assume de défendre un PLFSS qui augmente les moyens alloués à notre modèle social ; j’assume de prendre les décisions nécessaires pour protéger nos concitoyens. Avec la rapporteure générale, la présidente de la commission des affaires sociales, les députés de la majorité et mon gouvernement, j’assume de prendre mes responsabilités et d’agir toujours pour l’intérêt général, au service des Français. (Applaudissements sur les bancs des groupes RE, Dem et HOR.)
Et tout à l’heure, un nouveau 49.3 !
La discussion est close.Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par Mme Mathilde Panot et soixante-dix-sept membres de l’Assemblée.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles voisines de l’hémicycle.Le scrutin va être ouvert pour vingt minutes : il sera donc clos à vingt heures cinquante-trois.
Ils vont voter vite, ils ne sont pas nombreux !
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à vingt heures trente-cinq, est reprise à vingt heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.Voici le résultat du scrutin :Majorité requise pour l’adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l’Assemblée : 289Pour l’adoption : 89
Encore un petit effort !
La majorité requise n’étant pas atteinte, la motion de censure n’est pas adoptée.
Ça s’est joué à rien !
En conséquence, la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 est considérée comme adoptée en nouvelle lecture.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nos 1875, 1918).
Ah ! Très bien !
Nous abordons maintenant la troisième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour l’année 2024.
On peut voter les amendements, on est majoritaires !
Je m’inscris sur le premier article !
La parole est à Mme la Première ministre. (Exclamations sur plusieurs bancs des groupes LFI-NUPES, SOC et GDR-NUPES.)
Et moi qui pensais qu’elle était là pour le débat ! (Sourires.)
J’avais prévu de voter pour l’amendement de M. Bazin !
Il y a quelques instants, pour la vingt-septième fois en un an et demi (« Oui ! » sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES), vous avez rejeté une motion de censure contre mon gouvernement. Néanmoins, et les débats que nous venons d’avoir l’ont encore montré, la situation n’a pas changé. Il n’existe pas de volonté de la part des oppositions de trouver un compromis sur le texte.
Il n’existe pas de majorité, c’est surtout ça le problème !
Le temps des débats a été considérablement réduit par le dépôt systématique…
…de 49.3 !
…de motions de censure, et nous avons des délais constitutionnels à tenir. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LFI-NUPES.)
Ils ont bon dos, les délais constitutionnels !
Nous avons besoin du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour faire vivre notre modèle social. (« Oh là là ! » sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES.) C’est un projet de loi de progrès, pour nos soignants,…
Pour les cliniques privées, pour les laboratoires pharmaceutiques !
…pour l’autonomie des personnes âgées, pour les familles qui cherchent des solutions d’accueil pour leurs enfants, ou encore pour les personnes en situation de handicap.
C’est un projet de loi que toutes les associations et tous les syndicats rejettent !
C’est un projet de loi qui a évolué grâce à vos amendements (Rires sur les bancs du groupe LFI-NUPES) et aux travaux du Sénat :…
Il est où le débat ?
…je pense à la question du financement des Ehpad, ou encore au renforcement des droits à la retraite pour les sapeurs-pompiers professionnels, les surveillants pénitentiaires et les douaniers.Nous avons un devoir d’agir et de protéger les Français. Aussi, sur le fondement de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution,…
La honte !
…j’engage la responsabilité de mon gouvernement sur la troisième partie et l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. (Applaudissements sur les bancs du groupe RE.)
L’Assemblée nationale prend acte de l’engagement de la responsabilité du Gouvernement conformément aux dispositions de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Comment appelle-t-on un gouvernement qui décide de tout, tout seul ?
Le texte sur lequel la Première ministre engage la responsabilité du Gouvernement sera inséré en annexe au compte rendu de la présente séance.En application de l’article 155, alinéa 1er, du règlement, le débat sur ce texte est immédiatement suspendu.Ce texte sera considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée avant demain, vingt heures cinquante-huit, est votée dans les conditions prévues à l’article 49 de la Constitution.Dans l’hypothèse où une motion de censure serait déposée,…
Comptez sur nous !
…la conférence des présidents fixera la date et les modalités de sa discussion.
Prochaine séance, demain, à seize heures :Débat en salle Lamartine sur le thème : « Le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, l’action de l’État face aux nécessaires réparations. »La séance est levée.
(La séance est levée à vingt et une heures.)
Le directeur des comptes rendus Serge Ezdra