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VERBATIM
Assemblée nationale · XVIIe législature · maj quotidienne
Retiré Amendement n°590 · article 14 a · déposé le 16 mars 2023

À la dernière phrase, après le mot

Dispositifce que le texte ajouterait

À la dernière phrase, après le mot :

« spectateurs »

insérer les mots :

« , et en particulier ceux ».

Exposé sommaire L'argument de l'auteur

« L'évaluation de l'accueil des sportifs et des spectateurs en situation de handicap est essentielle, mais il est tout aussi utilede l'étendre à l'ensemble des sportifs et des spectateurs à travers cet amendement. »

Le texte visé sur assemblee-nationale.fr →
Le sort
Retiré

Sort arrêté le 23 mars 2023.
Pas de scrutin public identifié pour cet amendement — 1 intervention en séance s'y rapporte.