Vous cherchez plutôt une réponse qu'une liste ? Poser la question en langage naturel — « que dit l'Assemblée sur Développement durable des territoires littoraux ? »
8 résultats dans « Documents » — les plus pertinents d'abord
proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
PIONANR5L17B0049 · déposé le 23 juillet 2024proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
PIONANR5L16B0079 · déposé le 12 juillet 2022proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
PIONANR5L15B0608 · déposé le 31 janvier 2018proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
PIONSNR5S299BTA0051avis sur la proposition de loi de M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues relative au développement durable des territoires littoraux (717).
AVISSNR5S299B0254 · déposé le 25 janvier 2018proposition de loi sur la proposition de loi de M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues relative au développement durable des territoires littoraux (717).
PIONSNR5S299BTC0244 · déposé le 24 janvier 2018rapport sur la proposition de loi de M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues relative au développement durable des territoires littoraux (717).
RAPPSNR5S299B0243 · déposé le 24 janvier 2018proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
PIONSNR5S279B0717 · déposé le 13 septembre 2017